Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUNIER DUVAL AS
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C.

Numéro de dépôt :
1133015
Date de dépôt :
29/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SAUNIER DUVAL AS

Déposée le 29 avril 1980 par SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAUNIER DUVAL AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C., domicilié(e) (S.A.) 6, rue Lavoisier - 93107 MONTREUIL Cedex. - France.

La marque SAUNIER DUVAL AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1133015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SAUNIER DUVAL AS est expirée depuis le 29 avril 1990.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C a également déposé les autres marques suivantes : SAUDITHERM , FIP GAZ , ISOPACK 3 en 1 , SODITHERM , (Marque figurative) , SAUNIER DUVAL ELECTRIC , THELIA , THELIA TWIN , (Marque figurative) , SERVOGAZ


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C. - (S.A.) 6, rue Lavoisier - 93107 MONTREUIL Cedex. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-047

Installations et appareils de chauffage, de production d'eau chaude et de vapeur, de séchage, de ventilation, de réfrigération, de distribution d'eau notamment à partir de l'énergie solaire.Capteurs solaires.